Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU CLOS DE SARPE
SCA BEYNEY

Numéro de dépôt :
1608778
Date de dépôt :
28/06/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
28/06/2010
CHATEAU CLOS DE SARPE de SCA BEYNEY

Présentation de la marque CHATEAU CLOS DE SARPE

Déposée le 28 juin 1990 par la société SCA BEYNEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CLOS DE SARPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCA BEYNEY domicilié(e) CLOS DE SARPE, 33330 SAINT CHRISTOPHE DES BARDES (dossier no 2175440) - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 243 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA BEYNEY domicilié(e) (dossier no 2175440) - France.

La marque CHATEAU CLOS DE SARPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU CLOS DE SARPE est expirée depuis le 28 juin 2010.

SCA BEYNEY a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES DE SARPE , CUVEE CHARLES DE SARPE , CHATEAU CLOS DE SARPE , CUVEE CHARLES DE SARPE


SCA BEYNEY - CLOS DE SARPE, 33330 SAINT CHRISTOPHE DES BARDES (dossier no 2175440) - France - SIREN 339243438


SCA BEYNEY - (dossier no 2175440) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 2000 n°2175440 - Publication au BOPI 2000-06-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU CLOS DE SARPE